Solution proposée par : Cyril Mercier
Ekolo Mundo ne contrôle ni la faisabilité ni la viabilité des solutions proposées
Niveau de difficulté :
facile
Objectif du guide Le Système Participatif de Garantie (SPG) est entendu ici tel que défini par IFOAM en 2008 : « Un système d’assurance qualité ancré localement. Il certifie les producteurs sur la base d’une participation active des acteurs concernés et est construit sur une base de confiance, de réseaux et d’échanges de connaissances. » (Annexe 1 et 2, éléments clés et caractéristiques des SPG selon IFOAM). Ainsi, cette certification participative est basée sur l’évaluation des professionnels par leurs pairs (producteurs, artisans, etc.) et parfois leur communauté (acheteurs, usagers, distributeurs, associations locales, etc.) pour garantir le respect des engagements de(s) cahier(s) des charges. L’évaluation se fait généralement in situ sur le lieu d’activité, suivie d’ un examen en comité local qui donne collectivement un avis sur l’attribution du label pour chaque participant.
L’attribution du label se matérialise par l’octroi d’un certificat donnant le droit d’usage du logo et sa dénomination pour les biens et services dont les pratiques de production ont été contrôlées et répondent au(x) cahier(s) des charges correspondant.
Dans de nombreux contextes, il arrive de rencontrer des collectifs de producteurs qui souhaitent intégrer un SPG. Dans ces cas, la création d’une certification collective plutôt qu’individuelle peut se justifier selon plusieurs objectifs. La certification collective peut avoir du sens à la fois pour valoriser une démarche collective (une différenciation du logo peut être alors envisagée), pour rendre compte d’une production et/ou transformation collective, et/ou pour vendre collectivement. Dans certains cas, la certification collective est guidée par la volonté d’homogénéiser des pratiques de production, et ainsi éviter la mixité dans une structure collective, ou de diffuser des bonnes pratiques au sein d’un grand nombre de producteurs
Enfin, parce que l’entrée d’un grand nombre de producteurs peut déstabiliser un SPG existant, il n’est pas rare que la certification collective serve à organiser le contrôle d’un ensemble de producteurs, nombreux et ayant une production homogène (spécialisés dans une production particulière par exemple) sur un même territoire. La notion de collectif peut alors être plus diffuse.
Ce document a pour objectif d’aider à formuler une définition de certification collective propre à chaque initiative SPG et à guider ensuite l’évaluation de chaque collectif demandeur. Il n’a pas pour objectif de spécifier ce qui est obligatoire ou non pour créer un règlement de certification collective mais plutôt d’identifier les questions pertinentes nécessaires à la formulation d’un tel règlement.
Utilisation du guide
L’arborescence fléchée facilite l’évaluation du collectif en posant un ensemble de questions pertinentes pour les certifications collectives.
Attention le guide n’est pas hiérarchisé en fonction de l’ordre des questions. Il pourrait se lire dans un ordre différent.
Ces questions sont organisées en deux grandes parties (guide structure et guide contrôle et participation), elles mêmes divisées en thématiques
